Précédents conseils municipaux : Juin 2012 – Mai 2013

Mai 2013

– Tarifications Arts plastiques – Atelier théâtre et rémunération des professeurs année 2013/2014
– Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent
– Affectation des résultats
– Régime indemnitaire
– CMAL : Rémunération des animateurs
– Compte de gestion 2012
– Compte administratif 2012

 Avril 2013

– PLU : Approbation de la modification simplifiée n°2
– Attribution d’une gratification pour une stagiaire
– Centre de gestion de la Mayenne : convention pour l’organisation des sélections professionnelles
– Indemnité de conseil du receveur
– Dénomination de rues lotissement de la Chambrouillère III

 Mars 2013

– Finances locales : vote des taux d’imposition 2013
– LGV : Aménagement foncier : transfert de la maîtrise d’ouvrage des travaux connexes à la commune de Changé
– Budget primitif 2013
– SDEGM : Réforme relative à l’enfouissement coordonné des réseaux de communication électroniques
– LGV : Aménagement foncier : maîtrise d’ouvrage des travaux connexes
A noter : les élus Agir se sont abstenus sur le vote du budget.

 Février 2013

– Subventions 2013
– Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire prévoyance
– Ecole Nazareth : 1er acompte de fonctionnement 2013
– SDEGM : Effacement des réseaux électriques et téléphoniques rue des lilas et rue des acacias
– Médiathèque municipale : élimination de documents
– Dispositif d’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels

 Janvier 2013

– Modification du temps de travail d’un agent du service jeunesse et sports
– Création d’un emploi de garde-champêtre
– Débat d’orientation budgétaire 2013
– SDEGM : Rond point route du Mans
– Loyer Foyer-Logement – Année 2013
– Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2013

Décembre 2012

– Attribution d’une gratification pour deux stagiaires
– Contrat Enfance Jeunesse
– Décision modificative n°4
– Création d’un emploi avenir
– Convention d’accord préalable relative aux rétablissements des communications

Novembre 2012

– Tarifications 2013
– Création d’un emploi d’agent de service polyvalent
– Etude d’aménagement du centre ville : demande de subvention
– Décision modificative n°3
– SIAEP Argentré Sud : rapports sur le prix et la qualité du service public, services eau et assainissement – année 2011
– Demande d’extension de réseau électrique : la Croix Gaudin
– Demande de subvention dans le cadre du FST
– Acquisition parcelles rue de Galilée

Octobre 2012

– Vente de la propriété 5, rue des glycines
– Redevance pour l’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de distribution de gaz
– Prime de fin d’année du personnel communal
– Attribution d’une gratification pour une stagiaire
– Taxe d’aménagement : avenant à la convention de reversement
– SDEGM : Application des dispositions de la réforme « DT-DICT » : guichet unique
– Syndicat du bassin de la Jouanne : rapport d’activités 2011
– Indemnité de conseil du receveur
– Renouvellement du contrat de trésorerie
– Approbation du transfert des lotissements privés après enquête

Septembre 2012

– Taxes et produits irrécouvrables 2012
– SDEGM : effacement des réseaux électriques et téléphoniques rue des rosiers et rue des acacias
– Renouvellement de la convention de délégation du service public de la fourrière
– Laval Agglomération : rapport d’activités 2011
– Installation classée pour la protection de l’environnement
– Demande d’extension de réseau électrique : la Croix Gaudin
– Décision modificative n°2
– Acquisition propriété 37 rue du Maine
– Attribution d’une subvention exceptionnelle
– SDEGM : rond-point route du Mans
– Remise de majoration et intérêts de retard – taxe d’urbanisme
– PLU : révision simplifiée n°3 : bilan des modalités de concertation avec la population et approbation
– Attribution d’une gratification pour une stagiaire
– Echange de parcelles rue de la perrière
– Contrat de travail pour des activités d’éveil musical au RAM
– Acquisition d’une parcelle rue du Plessis Nonain

Juin 2012

– Transferts de lotissements dans le domaine public
– Tarifs restauration scolaire – CMAL – Etude du soir – Activités cocktail sports, passion ados et Foyer de jeunes
– SDEGM : remplacement de lanternes
– Conseil Municipal de Jeunes : règlement intérieur
– Plateau multisports : demande de financement
– Contrat d’apprentissage
– Création d’un Conseil Municipal de Jeunes
– Bourse de prix 2012
– Acquisition parcelle à la Chambrouillère
– Acquisition parcelles au Bois Gast

A noter : les élus Agir se sont abstenus sur la hausse des tarifs restauration scolaire-Graines de malice.

• Les anciens comptes rendu sont disponibles sur l’ancien site d’agir bonchamp vous pouvez y accéder ici : Adresse de l’ancien site