5 délibérations ont été adoptées portant sur la prime de fin d’année des agents communaux, Adhésion au contrat groupe de couverture des risques pour les agents, Ajustement des prévisions du budget 2014, Réforme de la fiscalité de l’aménagement, convention En réponse à l’intervention de Caroline LE GOFF, lors du précédent conseil, Mr Poisson précise que c’est la responsabilité de chaque… Lire la suite →
Beaucoup de délibérations formelles ont été adoptées à l’unanimité lors de ce conseil, soit à la demande de la Trésorerie (pour la gestion du personnel communal), soit à la demande d’agent (modification du temps de travail), soit pour permettre le bénéfice de dispositifs fiscaux plus intéressants (assujettissement à la TVA pour la future maison de santé, dérogation de zonage « Duflot »… Lire la suite →
C’est une bonne chose : tous les ans, législation oblige, le conseil municipal doit débattre des rapports du délégataire. Les documents présentés sont nombreux, mais pas toujours faciles d’accès pour un citoyen ou un simple élu… Ce contrat, à effet du 1er janvier 2003, a été conclu entre le SIAEP, dont Bonchamp est membre, et la SAUR jusqu’au 31 décembre… Lire la suite →
COMMUNIQUE DE PRESSE Ouf ! L’association Agir ensemble à Bonchamp, et le groupe des élus municipaux de la minorité, se félicitent de l’abandon par l’entreprise Eurovia du site de la ZI Sud. C’est un vrai soulagement. L’entreprise reconnait ainsi, implicitement, qu’une centrale d’enrobés n’avait pas sa place là, près de zones d’habitations et de commerces. C’est le retour à la… Lire la suite →
Daniel Écobichon, directeur de l’agence Eurovia de Bonchamp, a affirmé le retrait du projet par l’envoi d’un courrier en préfecture vendredi dernier. http://www.ouest-france.fr/environnement-eurovia-retire-son-projet-dusine-bonchamp-les-laval-2899479
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