Municipalité

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 Janvier

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 Janvier

Le conseil a débuté par l’approbation unanime de plusieurs délibérations concernant le personnel : actualisation du régime indemnitaire, avancement de grades pour 4 agents. Anne Marie MILLE a néanmoins souhaité connaître les répercussions budgétaires de ces dernières mesures, le Maire a donné un accord de principe pour ce chiffrage. La convention de la commune avec Familles Rurales a été renouvelée, ainsi… Lire la suite →

Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2014

Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2014

C’était un engament commun des différentes listes pendant la campagne électorale : l’activité du multi-accueil « Capucine » de l’association Familles Rurales sera transférée à la commune à compter du 5 janvier prochain. 5 emplois sont crées, et les horaires d’ouverture sont élargis de 7 à 19 h du lundi au vendredi, ce qui améliorera sensiblement le service. Les élus d’AGIR ont voté… Lire la suite →

Compte- rendu du conseil municipal du 27 novembre 2014

5 délibérations ont été adoptées portant sur  la prime de fin d’année des agents communaux, Adhésion au contrat groupe de couverture des risques pour les agents, Ajustement des prévisions  du budget  2014, Réforme de la fiscalité de l’aménagement, convention En réponse à l’intervention de Caroline LE GOFF, lors du précédent conseil, Mr Poisson précise que c’est la responsabilité de chaque… Lire la suite →

Conseil municipal du 23 octobre 2014 : débat sur l’eau, …

Beaucoup de délibérations formelles ont été adoptées à l’unanimité lors de ce conseil, soit à la demande de la Trésorerie (pour la gestion du personnel communal), soit à la demande d’agent (modification du temps de travail), soit pour permettre le bénéfice de dispositifs fiscaux plus intéressants (assujettissement à la TVA pour la future maison de santé, dérogation de zonage « Duflot »… Lire la suite →

Rapports 2013 du SIAEP (eau et assainissement) : notre analyse

Rapports 2013 du SIAEP (eau et assainissement) : notre analyse

C’est une bonne chose : tous les ans,  législation oblige,  le conseil municipal doit débattre des rapports du délégataire. Les documents présentés sont nombreux, mais pas toujours faciles d’accès pour un citoyen ou un simple élu… Ce contrat, à effet du 1er janvier 2003, a été conclu entre le SIAEP, dont Bonchamp est membre, et la SAUR jusqu’au 31 décembre… Lire la suite →